Qu'est-ce qu'un certificat CTN ?
Un Cargo Tracking Note (CTN) est un certificat de chargement officiel qui déclare une expédition aux douanes de destination avant que la cargaison n'y arrive. Il contient des informations détaillées sur la cargaison et son mouvement entre les ports, y compris les durées de transit.
Le certificat CTN doit accompagner toute expédition vers les pays qui l'exigent, et l'échéance de dépôt dépend de la destination : certaines l'exigent avant le départ du navire, d'autres avant l'arrivée de la cargaison. Il permet aux autorités portuaires de destination de disposer de toutes les informations nécessaires avant l'arrivée des expéditions, facilitant ainsi le dédouanement.
Sur une liste de colisage, CTN désigne-t-il un carton ?
Oui — sur une liste de colisage ou une facture commerciale, « CTN » est l'abréviation de carton, une unité d'emballage, par exemple « 1 CTN = 12 pcs ». Cette abréviation n'a aucun rapport avec le document décrit ici. La suite de cette page porte sur le Cargo Tracking Note, le certificat douanier exigé par les destinations africaines.
Quels pays exigent un CTN ?
Trente destinations africaines exigent un certificat de suivi de cargaison, et cinq d'entre elles l'appellent CTN. Ailleurs, la même exigence porte un nom local — BESC dans une grande partie de l'Afrique de l'Ouest francophone, CNCA en Angola, FERI en RD Congo, BIETC au Gabon, BSC en Côte d'Ivoire et à Madagascar, ACID en Égypte, ACD au Soudan, au Kenya et au Yémen, CEE en Guinée-Bissau.
Voici les destinations où le certificat porte le nom de CTN :
| Destination | Certificat | Page pays |
|---|---|---|
| Gambie | CTN | Gambie CTN |
| Ghana | CTN | Ghana CTN |
| Libéria | CTN | Libéria CTN |
| Sierra Leone | CTN | Sierra Leone CTN |
| Somalie | CTN | Somalie CTN |
Pour les trente destinations et le nom utilisé par chacune, voir quels pays exigent un ECTN.
Quels documents faut-il pour un CTN ?
Deux documents sont demandés à chaque destination que nous couvrons :
- Connaissement (Bill of Lading)
- Facture commerciale
Au-delà de ces deux documents, la liste est fixée par la destination et elle varie : une facture de fret, une liste de colisage, une déclaration d'exportation ou un formulaire de demande propre au pays peuvent être exigés. La page pays de votre destination indique sa liste à jour.
Pourquoi le certificat CTN est-il important ?
Le CTN donne aux douanes de destination une vue complète de l'expédition avant son arrivée, ce qui permet de commencer le dédouanement plus tôt. Le certificat donne aux autorités douanières maritimes accès :
- Aux coordonnées de l'exportateur et de l'importateur
- À l'itinéraire et au mode d'expédition
- Au type et à la valeur de la marchandise
- À la valeur du fret
- Aux détails de la consignation
Les autorités portuaires affirment que le CTN vise une « réduction substantielle des risques, un suivi en temps réel » et des évaluations fiables des marchandises importées, des expéditeurs et des importateurs. Le système permet aussi à chaque pays de conserver des données statistiques pour le suivi logistique futur.
Que se passe-t-il si vous expédiez sans CTN ?
Expédier ou arriver sans certificat CTN peut entraîner des amendes élevées au port de destination. La cargaison ne peut pas être dédouanée tant qu'un certificat valide n'est pas présenté : l'immobilisation ajoute donc du stockage et des surestaries à l'amende — d'où l'intérêt de confirmer l'échéance de votre destination avant de réserver le navire.