Comprendre les noms du certificat
Vous pourriez être surpris par les différents noms de ce certificat. Le BSC est la traduction française du CTN ou Cargo Tracking Note, abrégé en Bordereau de Suivi des Cargaisons. ECTN signifie Electronic Cargo Tracking Note. Ils désignent tous le même document.
Conséquences graves en cas d'absence d'ENS
Si votre cargaison ne dispose pas d'un certificat ENS, attendez-vous à des pénalités financières importantes. Les frais s'élèvent au « double du coût du certificat majoré des frais réglementaires ». De plus, votre cargaison pourrait ne pas être dédouanée et rester bloquée au port. Demandez le certificat ENS dès que possible afin d'éviter ces complications.
L'exactitude des documents est essentielle
Toutes les informations figurant sur les documents requis doivent être exactes. Des informations erronées empêchent la validation du certificat et entraînent des retards. Le certificat BSC doit être validé au plus tard cinq jours avant l'arrivée du navire. Des informations erronées peuvent entraîner des frais supplémentaires et, si votre expédition arrive avec des données incorrectes, elle est traitée comme si aucun CTN ne l'accompagnait, déclenchant les mêmes pénalités.
C'est pourquoi le prestataire propose un projet à votre examen avant le début de la validation.
L'exportateur en porte la responsabilité
Il incombe à l'exportateur d'obtenir le BSC. Vous avez peut-être échappé à cette obligation par le passé parce que des transitaires, des compagnies maritimes ou des importateurs s'en chargeaient. Il existe quelques rares exemptions de cargaison, telles que les biens personnels ou les envois caritatifs.