Comprendre les certificats waiver
Un certificat waiver est un document de chargement qui aide à dédouaner facilement la cargaison et à surmonter en douceur les procédures d'application douanière chronophages. Malgré son nom intimidant, il s'agit d'une exigence d'expédition standard plutôt que d'une dérogation légale.
Le waiver pour le secteur du transport maritime comprend :
- Des informations sur toutes les parties impliquées
- Les valeurs et descriptions des marchandises
- Le volume des marchandises
- Les informations d'expédition
- D'autres détails pertinents sur la cargaison
Il permet aux autorités douanières d'observer, de contrôler et de gérer le trafic d'importation sans effort.
Autres appellations
Le certificat waiver porte plusieurs noms selon la région :
- CTN (Cargo Tracking Note)
- BSC
- BESC
- ENS
- CNCA (ARC)
- BIETC (BIC)
- CEE
- FERI (AIR-FERI)
- ECTN
Applicabilité
Cette exigence est obligatoire principalement pour les pays d'Afrique de l'Ouest et certaines nations d'Afrique centrale. Elle s'applique quel que soit le type d'expédition — maritime, aérien ou routier — couvrant le vrac, le breakbulk, le Ro/Ro, le conteneur, le groupage, le fret général et même les cargaisons diplomatiques.
Comment obtenir un certificat waiver
Le processus est simple. Vous devez fournir les documents requis par e-mail :
- Connaissement
- Facture commerciale
- Facture de fret
Remarque : les documents requis peuvent varier selon le pays de destination.