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Registre des acronymes douaniers
Guide de documentation ICTN
Bordereau international de suivi des cargaisons
Définition réglementaire
Un autre nom du bordereau électronique de suivi des cargaisons (ECTN) utilisé pour certaines destinations africaines. Il remplit la même fonction de vérification de la cargaison avant expédition — en rapprochant l'expéditeur, le destinataire, la cargaison et les valeurs déclarées avec le connaissement avant l'arrivée.
Autorité compétente : Douanes et autorités portuaires de destination
Pays qui l'imposent
Les destinations d'exportation suivantes exigent un certificat de vérification ICTN actif avant le départ du navire :
Un suivi de bordereau général s'applique. Consultez la liste des destinations pour les détails.
Modèle de projet de document officiel
Un ICTN vérifié standard contient les principaux paramètres de cargaison que les robots douaniers analysent :